Suivi syndical des personnels transférés

Publié le 14 février 2007 par olivier

Troyes le 6 février 2007

   NOTE aux :    Conseil National
                           Syndicats affiliés
       Sections

Objet : Suivi syndical des personnels transférés
dans les collectivités territoriales

Depuis le 15 novembre dernier, un grand nombre d’agents adhérents de notre syndicat ont été transférés dans les collectivités territoriales, se posant la question du suivi syndical et cela bien sûr avec un seul objectif, l’intérêt des agents.

Une convention a été signée courant d’année 2006 entre l’UNSA Territoriaux, l’UNSA Education, l’UNSA Agriculture et l’UNSA Equipement.

Le présent accord s’appuie sur le respect des organisations syndicales et des fédérations de l’UNSA existantes et sur les champs de syndicalisation actuelle des différentes organisations partenaires, tels au 1er janvier 2006.

En claire, chaque organisation ayant des agents transférés a la possibilité de les conserver sous ses champs de syndicalisation. C’est le cas pour l’UNSA Equipement.

Dans chaque département, sous la responsabilité de l’Union Départementale des Unions Locales vont se créer par rassembler les personnels des différents fédérations ou syndicats concernés par les transferts.

1) Nous devons département par département en fonction des forces en présences créer des sections syndicales UNSA Equipement et y intégrer les personnels transférés.

2) Nous devons prendre contact avec les Unions Départementales UNSA pour nous faire connaître.

3) Nous devons nous positionner pour être présent lors de la création de toutes les Unions Locales qui rassemblerons les agents transférés.

4) Nous devons nous mettre en ordre de marche pour être sur les listes électorales des futures élections des personnels des Conseils Généraux.

5) Dans chaque département, les sections devront être mise en place en prenant en compte l’intérêt des agents transférés.

6) Dans le cadre de la mise en place de toutes ces démarches, Patrick OUDIN, membre du Bureau National de l’UNSA Equipement, a la responsabilité de ce dossier et sera votre interlocuteur privilégié.

    Le Secrétaire National
    de l’UNSA Equipement



    Daniel PUIGMAL

PUIGMAL Daniel, Secrétaire National
DDE AUBE, B.P.769, 10026 TROYES
Téléphone : 03.25.46.20.77 ; Port. : 06.82.30.13.67.
E-Mail : Daniel.Puigmal@i-carre.net