UNSA - SD64

UNSA-Infos - Numéro 497 - 5 janvier 2010 2010 : Maintenir notre priorité : la défense de l’emploi ! Petit à petit, on voit se dessiner les perspectives pour l’année 2010. Une croissance française de 1,2% sur l’année ne suffira pas à faire reculer le chômage,...

Représentativité : la CGC et la CFTC préparent des accords électoraux Les dirigeants de la CGC et de la CFTC se sont rencontrés hier pour préparer des alliances dans les entreprises. Ils souhaitent multiplier les collaborations au niveau confédéral pour...

Circulaire n° 001-2010 Objet : loi du 20 août – quelques points de repère Cher(e)s Ami(e)s, Cher(e)s Camarades, Loi du 20 août 2008 – quelques points de repère La loi du 20 août 2008 s’applique et les élections dans les entreprises dessinent globalement...

Le Conseil constitutionnel annule la taxe carbone mais valide la taxe professionnelle Coup de théâtre le 29 décembre 2009 au soir : en statuant sur la loi de finances 2010, le Conseil constitutionnel a invalidé la taxe carbone et, plus accessoirement,...

AVANCEMENT AUX CHOIX POUR LES AGENTS DE L'ECHELLE 3 SANS EXAMEN PROFESSIONNEL Le décret n° 2009-1711 décembre 2009 modifiant divers décrets portant statut particulier de cadres d’emplois des catégories B et C de la fonction publique territoriale a été...

CTPM du MEEDDM Les organisations syndicales claquent la porte ! ... Au cours du CTPM du 15 décembre 2009, les désaccords sont rapidement devenus insurmontables avec le Secrétaire Général du Ministère. Tout avait très mal commencé dès le début de l'examen...

Le SD64 se joint à moi pour souhaiter à tout le monde une Olivier Behr

GAZETTES DES COMMUNES Consultation de la CAP en cas de mutation Des décisions impliquant une modification dans la situation de l'agent doivent faire l'objet d'une consultation de la commission administrative paritaire. Aux termes de l’article 52 de la...

Décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009 instituant une indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et du ministre...

Déclaration préalable au CTPM du 17 novembre 2009 Monsieur le Président, Tout d’abord l’UNSA Développement-Durable vous rappelle les propos que nous avions déjà tenus dans cette même instance en juillet dernier. Le contexte de réformes très importantes...