UNSA - SD64

CIRCULAIRE DU 11 SEPTEMBRE 2009 Refonte de la grille de la catégorie B Le projet de décret relatif a la refonte de la catégorie B devrait être soumis prochainement au Conseil d’Etat et publié à l’automne 2009. Cela concerne dans un premier temps la fonction...

Réunion du 21/08/09 SD64 UNSA / DPA D ivision des P yrénées A tlantiques : C.Osdoit JM.Merle SD64 UNSA : O.Behr C.Bellegarde B.Duprat S.Noel Suite à la réunion du 12/06/09 avec le directeur de la DIRA, le SD64 désirait rencontrer le responsable de la...

GAZETTES DES COMMUNES JURISPRUDENCES Police municipale - Taser Le décret du 22 septembre 2008 n’encadre pas suffisamment l’utilisation du TASER par les policiers municipaux. Les pistolets à impulsion électrique constituent des armes d’un type nouveau...

L'Assemblée Générale du SD64 UNSA se tiendra le : VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2009 Salle Palas N°2 à Oloron De 8h30 à 17H00 Ordre du jour : 8h30 : Accueil des participants devant un petit déjeuner 9h00 : Bilan moral 2009 9h15 : Bilan financier 2009 9h30 à 11h00...

Six syndicats appellent à une journée d'action le 7 octobre La CGT, la CFDT, la FSU, l’ Unsa, la CFE-CGC et Solidaires se réunissaient ce mardi, à Paris, pour en arrêter le principe. La CFTC et FO avaient décliné l'invitation, invoquant des raisons d’agendas....

UNSA-Infos - Numéro 482 - 8 septembre 2009 Congrès national de l’UNSA du 24 au 27 novembre à Pau : Plus fort l’UNSA ! Le congrès national de l’UNSA va se tenir à Pau du 24 au 27 novembre 2009. Dans un paysage syndical français en plein bouleversement,...

Réforme des collectivités : le projet de loi examiné avant la fin de l'année Le projet de loi sur la réforme territoriale sera examiné par le Parlement «dans les délais prévus» avant la fin de l'année, a annoncé le 8 septembre à l’Assemblée nationale...

LA CFTC OBJET DE TOUTES LES CONVOITISES VIVRE OU MOURIR ! Ce n'est pas le titre du futur James Bond mais le dilemme auquel est confrontée la CFTC depuis que les nouvelles règles de représentativité lui ont enlevé, comme aux autres organisations (CGT,...

Bagnolet, le 7 septembre2009 Communiqué de presse n°022-009 L’UNSA dit non aux déremboursements et à la forte augmentation du forfait hospitalier Le gouvernement doit annoncer à la fin du mois de septembre le contenu du projet de loi de financement de...

UNSA-Infos - Numéro 481 - 1er septembre 2009 L’impératif de rentrée pour l’UNSA : défendre les emplois, protéger les salariés Plus de 10.000 demandeurs d’emploi en plus en juillet. Comme d’habitude, les jeunes, les femmes et les plus de 50 ans sont les...